Face à une série d'infractions judiciaires nuisibles à l'environnement, la Meuse réagit. Les contrevenants devront effectuer des stages de sensibilisation à l’écologie.

Dans le contexte actuel d'une série d'infractions judiciaires préjudiciables à l'environnement, telles que le danger pour les espèces protégées, la destruction d'habitats naturels par le labourage en dehors des périodes autorisées, le curage illégal de cours d'eau et l'élagage ou l'incinération de déchets verts en dehors des périodes autorisées, la Meuse a décidé d'agir. Le comité départemental de l'environnement en Meuse, sous la direction du procureur de Bar-le-Duc, Sofian Saboulard, a pris la décision de mettre en place des stages de sensibilisation à l'écologie.

Sofian Saboulard, le procureur de Bar-le-Duc, précise que “ces stages sont déployés pour des personnes qui n’ont pas d’antécédents judiciaires, qui ne sont pas connus des services de l’OFB. C’est un stage de première intention, c'est-à-dire que leurs actes n'entraînent pas un préjudice écologique important, mais qui sont tout de même répréhensibles”.

Une alternative pénale à des atteintes environnementales

Cette convention a pour objectif de proposer une alternative aux poursuites pénales. Les contrevenants à l’environnement, pour des faits de faible ou moyenne intensité, seront désormais orientés vers ces stages. “Ce stage qui est payant, et qui est à la charge du contrevenant, a un intérêt pédagogique. Il permet de lutter plus efficacement contre la récidive, plutôt que de mettre une amende qui n’a aucune vertu pédagogique”, explique le procureur.

Une convention avec les partenaires meusiens

Pour concrétiser cette initiative, deux conventions ont été signées le mois dernier. La première a été conclue avec la Chambre d'agriculture de la Meuse, dans le but de sensibiliser les contrevenants aux bonnes pratiques environnementales, et plus particulièrement à l'utilisation correcte des produits phytosanitaires. La seconde convention a été signée avec l'association Meuse Nature Environnement, qui se concentrera sur la sensibilisation à la protection des espèces.

Si le contrevenant refuse le stage, des mesures coercitives peuvent être prises ou le contrevenant peut être traduit devant le tribunal. De plus, seulement deux stages seront organisés chaque année avec un minimum de 10 participants.